L’infogérance est une pratique pendant laquelle une société ou une entreprise éternise une valeur de leur informatique et le cède à des autres personnes. Le contrat d’infogérance est donc traité avec les prestataires en informatique.
Dans cet article, nous allons proposer des éléments indispensables qui doivent être présents dans un contrat d’infogérance, des éléments importants et qui doivent être présents.
Les clauses communes à tous les autres types du contrat
Le contrat d’infogérance est avant tout un contrat comme les autres soumis aux règles de droit commun. La règle qui concerne le droit commun s’applique donc dans un contrat d’infogérance. Ces règles communes à tous les contrats sont les suivants :
Premièrement, l’identification du prestataire et des clients. Le contrat doit contenir des informations qui mettent au clair l’identification des clients et du prestataire. A part, la date de formation du contrat et sa date d’application doivent également figurer sur le contrat.
Deuxièmement, le renouvellement du contrat et la date de résiliation doit également être prévu dans le contrat.
Troisièmement, le différent moyen de règlement y compris l’évolution tarifaire est un élément important dans le contrat.
Finalement, les responsabilités de chacune des parties face aux différents risques sont également appelées à figurer dans le contrat.
Les éléments spécifiques propres au contrat d’infogérance.
A part la règle générale qui s’applique à tous les autres. Dans le contrat d’infogérance, il y a des règles qui lui sont propres. Sachez que le contrat d’infogérance n’est pas un contrat pas comme tous les autres. C’est pourquoi, il doit être soumis à des règles générales qui lui soient propres.
Le périmètre d’application du contrat d’infogérance
Le but d’un contrat d’infogérance est de maintenir de manière importante le contrat. Il y a donc des règles spécifiques propres à ce contrat d’infogérance. Il définit en détail le champ d’application de la maintenance opérationnelle en informatique.
Tous les instruments qui concernent la maintenance en informatique doivent être précisés y compris les nombres des ordinateurs fixes et portables, les serveurs, les tablettes. Même les logiciels qui sont intégrés dans les matériels informatiques. On distingue la messagerie, l’anti-virus et des autres logiciels de sécurité qui doivent être mentionnés dans les clauses du contrat.
La confidentialité
En matière professionnelle, il y a toujours des informations confidentielles appelées à être respectées. En effet, en concluant un contrat d’infogérance en informatique, cette règle de confidentialité doit être respectée ; c’est important. Le prestataire doit donc être apte à garder le secret professionnel de tous ces clients. C’est une règle obligatoire.
Le client ne doit pas être affecté par toutes manipulations frauduleuses ou vol des donnés vis-à-vis du prestataire. Pour ce souci de sécurité, les clauses du contrat doivent prévoir cette garantie de confidentialité.
Les obligations entre les parties
Les obligations qui incombent aux deux parties doivent être prévues dans le contrat d’infogérance et d’une manière expresse. Du côté du client, il doit mettre à la disposition du prestataire tous les éléments nécessaires pour la prestation.
Du côté du prestataire, il doit respecter les obligations liées au contrat, le périmètre du contrat et la règle de confidentialité en savoir plus sur avamed.fr